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Label pilote, applicable à court terme, il s’appuie sur la RT 2012 et le label effinergie+. Il marque un changement de modèle et une étape vers la généralisation des Bepos.
Le label BEPOS-Effinergie 2013 est disponible dans le cadre des certifications délivrées par Céquami, Cerqual, Certivéa.
Pour l'instant, il n'est disponible que pour les bâtiments de logements, les bureaux et les locaux d'enseignements.
La construction devra satisfaire les exigences RT2012 + les exigence EFFINERGIE +
 Pré-requis
Exigence principale
Bilanepnr < Ecartautorisé
- Un bilan en énergie primaire non renouvelable calculé en 3 étapes :
- Collecte des consommations d’énergie finale entrant et sortant.
- Passage en énergie primaire non renouvelable.
- Bilan d’énergie primaire non renouvelable.
- Un écart accepté à l’énergie positive pour permettre aux bâtiments exemplaires d’obtenir le label dans toutes les régions et tous les contextes urbains.
Cet écart accepté dépend du type de bâtiment, de la zone climatique et de la densité
Ecart accepté à l’énergie positive est la somme de :
La consommation de référence du label effinergie+ pour les usages réglementés. 40*Mctype*(Mcgéo+Mcalt+Mcsurf)
La consommation de référence pour les usages non pris en compte par la RT. Aueref
à laquelle on soustrait une production de référence. Prodref
Ecart autorisé = 40*Mctype*(Mcgéo+Mcalt+Mcsurf) + Aueref - Prodref
Remarque : Pour l'instant, la consommation d'énergie liées aux autres usages Aue doit être prise égale à Aueref en attendant de pouvoir utiliser une méthode de calcul adaptée.
La production de référence
La production de référence correspond au potentiel de production en EnR du projet.
Prodref = 110 * Mpniv * Mpgéo
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Mpniv en fonction du nombre de niveau.
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Mpgéo en fonction de la zone climatique.
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